Jean-Jacques Cottel

De: Jean-Jacques Cottel
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032174500(source JORF)
renouvellement
10 Mars 201610/03/2016
De: Jean-Jacques COTTEL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Jacques Cottel
député du Pas-de-Calais
Objet:
PERSONNALITÉS QUALIFIÉES DU CONSEIL NATIONAL DES DÉCHETS Le président de l'ADEME ou son représentant
Groupe:
CONSEIL NATIONAL DES DÉCHETS Le président de l'ADEME ou son représentant
personnalite_qualifiee
DEVP1329240A(source BODD)
nomination
25 Février 201425/02/2014
De: Jean-Jacques Cottel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042(source JORF)
nomination
09 Juillet 201109/07/2011
De: Jean-Jacques Cottel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008